Text of the presentation I made for the "Juristes Démocrates" in Liège, on Thursday 29, 2004. In this presentation, I argue that it is necessary to distinguish human rights from public liberties in order to calculate the possible involvement of law in an emancipatory politics. And I conclude that if public liberties have nothing to do with human rights and are of no use from an emancipatory point of view since they are the legal voice of a singular order, human rights are of no legal relevance either since they are expected to go beyond the failure of such an order. So, let’s shut up about human rights, we, lawyers, and let’s get back to business.

Adieu aux droits de l’homme : Pourquoi les juristes ont mieux ? faire

Laurent De Sutter

Mesdames, mesdemoiselles, messieurs,

Ma t?che, ce soir, n’est pas simple. Pour faire bref, je pourrais dire qu’elle se doit de r?pondre ? deux ordres de r?quisits au moins - deux ordres de r?quisits qui r?pondent ? leur tour ? l’?nonc? de l’invitation que vous avez tous re?ue, et qui annon?ait ? votre int?r?t ce qu’il est convenu d’appeler un ? d?ner-d?bat ?. Ces deux ordres de r?quisits sont donc les suivants : celui du d?ner, et celui du d?bat. Pour satisfaire aux exigences du premier, alors, le devoir principal qui est le mien aujourd’hui sera de ne pas troubler votre digestion, de ne pas ?tre indigeste - autrement dit : de ne pas faillir ? l’ordre de convenances qui est celui d’un d?ner, de son rituel, et de l’?trange convivialit? qui y r?gne sans jamais ?tre dite, et qui est la convivialit? du bien-manger. Je ne troublerai donc pas votre digestion, oui, je serai l?ger, tout ce qu’il y a de plus l?ger, pour ne pas dire inconsistant. Mais aussi, vous ?tes pr?venus de la cons?quence de cette l?g?ret? : il en ira de mon expos? comme d’une musique de fond, comme du piano d’un bar d’h?tel - ne vous attendez pas ? davantage que de la lounge-philosophie. C’est ma premi?re exigence, ma premi?re contrainte.

Deuxi?me exigence et deuxi?me contrainte : le d?bat. Faire de la lounge-philosophie en abordant un sujet de discussion. En ouvrant la discussion, comme on dirait ouvrir l’app?tit - m?me si c’est d?j? trop tard. En l’ ? animant ?, cette discussion, comme le disait aussi l’invitation, ce qui implique au moins que je ne vous endorme pas - au fond, un paradoxe, paradoxe de la musique de fond, paradoxe lounge : ?gayer les oreilles, apaiser la fin de repas, et garder ?veill?, susciter les cocktails, exciter l’avant-soir?e. Maintenant droits de l’homme - tout ? l’heure techno mondialiste, pop internationalis?e. Ma t?che, donc, est de faire na?tre un d?but de contradiction molle, de tenter de f?d?rer, peut-?tre, les rieurs, les sceptiques ou les jolies filles de mon c?t? - ou, peut-?tre, ? l’inverse, les s?rieux, les militants, les install?s -, autour ou contre un p?le de contradiction qu’en m’engageant ? venir vous parler ce soir je m’engageait aussi ? construire. Ma t?che est de souligner une polarisation, de marquer une limite ou un basculement autour desquels des camps peuvent se composer, composer une identit? de position et une identit? d’argument - oui : ce qu’on appelle un d?bat.

Un d?bat, donc. La question, ce soir, ne sera d’une certaine mani?re que celle-l?. D?s lors que l’on parle ou que l’on pr?tend parler de droit de l’homme - comme je l’ai annonc? et comme votre invitation le mentionnait -, il n’est pour ainsi dire pratiquement jamais question d’autre chose que du d?bat, de la possibilit? ou de l’impossibilit? du ou d’un d?bat, de la forme de cette possibilit? ou de cette impossibilit?, etc. Parler de droits de l’homme, autrement dit, c’est d?j? s’avancer bien au-del? et bien au par apr?s d’un d?bat constitu? comme question du pour ou du contre : pour l’humanit? et contre les ?go?smes, pour l’universalit? et contre les particularismes, pour les avenirs qui chantent et contre les pass?s qui ?coeurent, etc. Parler des droits de l’homme, encore, c’est accepter qu’? travers ce syntagme ?nigmatique - ce syntagme dont je vais essayer ce soir de dire qu’on n’en a encore rien dit - se joue une sc?ne qu’il (ce syntagme) ne d?signe pas, et qui est une sc?ne du partage ou du d?partage, une sc?ne qui op?re une division morale, mais aussi politique, ?thique, strat?gique, juridique, humanitaire, etc., du monde.

Les droits de l’homme, s’ils existent, viennent apr?s ce partage. Ils en sont les derniers r?sultats - j’ai envie des dire : la cons?quence ultime. Il y a un ordre du monde, il y a un partage du monde, et ce partage aboutit aux droits de l’homme. Il y aboutit forc?ment. Peut-?tre. Mais quel est-il cet ordre, quel est-il ce partage ? C’est une int?ressante question. Et en m?me temps elle importe peu. Pourquoi ? Parce que ce qu’est cet ordre dont les droits de l’homme sont la cons?quence n’est qu’un facteur logique d’explication de leur existence - et non pas, si je puis dire, de leur essence. Ce que sont les droits de l’homme ne d?pend pas de ce qu’est l’ordre qui les a vu na?tre. Elle ne d?pend que de ce qu’il y a de l’ordre qui les a vus na?tre - rien de plus. De sorte que ce qui m’int?resse aujourd’hui, ce n’est pas lui, ce n’est pas cet ordre, ce n’est pas ce partage. Ce qui m’int?resse, c’est sa cons?quence. Ce qui m’int?resse, c’est nous. C’est de savoir comment tenter de former un d?bat - un de plus - autour d’une question qui n’arrive par principe qu’une fois tous les d?bats sold?s, soud?s sur un partage des choses, un partage du monde, qui est l?, qui est la r?alit?, notre r?alit?, cela m?me dont on ne peut rien dire d’autre que le b?gaiement qui en affirme l’irr?ductible tautologie.

Il y a donc une r?alit? du monde, qui est une r?alit? du partage, du d?partage, de la division, etc. Puis il y a les droits de l’homme, cons?quence ultime de cette r?alit?. Et puis il y a nous, et la n?cessit? d’un d?bat. Je pourrais contourner la difficult? qu’il y a ? pr?tendre nouer ces diff?rentes composantes de la partition de lounge-philosophie que je suis en train de composer pour vous. Je pourrais me contenter d’un petit truc d’harmonie, une cadence parfaite, que sais-je. Je dirais, dans ce cas, et comme on aime tr?s souvent ? le faire aujourd’hui, que les droits de l’homme rel?vent de l’id?ologie - qu’il s’agit d’un suppl?ment d’?me rh?toriquement accord? avec les n?cessit?s juridiques d’un ordre de la domination capitaliste des corps. Mais ? vrai dire cela ne m’int?resse pas davantage que la question de l’ordre comme tel. Et, de plus, nous savons tr?s bien ce qu’il en est de ? l’id?ologie des droits de l’homme ? depuis un bon si?cle et demie - depuis, en gros, les publications du Marx de La question juive. Or la v?rit?, c’est que la critique des droits de l’homme comme id?ologie s’av?re parfaitement inint?ressante. C’est-?-dire parfaitement inapte ? susciter une r?alit? autre que celle qu’elle croit d?noncer en en d?non?ant les art?facts rh?toriques. D?monter une rh?torique des droits de l’homme pour esp?rer d?monter la r?alit? de la domination capitaliste, c’est, ? proprement parler, prendre ses d?sirs pour des r?alit?s, ce qui, comme le d?montrait Cl?ment Rosset, n’est pas seulement stupide, mais aussi fort pr?somptueux.

Alors autant le dire tout de suite : je ne suis pas contre les droits de l’homme. Mais je ne suis pas davantage pour. Je n’en suis pas encore l?. J’en suis a essayer de susciter les coordonn?es d’un d?bat impossible. J’en suis a essayer de poser les droits de l’homme comme question au-del?, ou peut-?tre en de??, de son statut de cons?quence - de cons?quence d’un ordre du monde qu’il est pr?f?rable de laisser en-dehors. C’est-?-dire, bien s?r : en-dehors du d?bat. Or, que constat?-je ? D’abord qu’il y a des droits de l’homme. Ou plut?t : qu’il y a au moins un syntagme droit de l’homme qui sert de ressource ? une multitude consid?rable de politiques, de militants, de juristes, de philosophes, d’autres encore. Je constate aussi que ce syntagme est le plus souvent revendiqu? sous la guise du scandale ou de l’indignation. Ce qu’on nous dit, c’est que les droits de l’homme sont viol?s ici ou l?, et que c’est mal. Tandis qu’? l’inverse, lorsqu’ils sont respect?s, on ne nous dit pas que c’est bien ; on nous dit que c’est normal : les droits de l’homme ne seraient pas une conqu?te politique (par exemple), mais une r?alit? d’?vidence. Droits de l’homme, droits parce que homme, etc.

Si le premier constat ne m’a jamais d?rang? (m?me si qu’il y ait des droits de l’homme ou pas, finalement, quelle diff?rence d?s lors qu’il s’agit de souffrance ?), le second m’a ?videmment toujours fascin?. Toutefois, ce n’est pas tellement ? cause de la pr?tention morale qui y g?t, pr?tention morale dont on pourrait dire qu’elle est identique ? celle qui fait aujourd’hui courir le gouvernement am?ricain sur des terres qui ne lui appartiennent pas, mais ? cause de l’?vidence qui semble pr?sider ? sa positivit? : respecter les droits de l’homme, c’est normal, parce qu’il s’agit justement de droits de l’homme - c’est-?-dire de nos droits, de nos droits normaux. Or pour tout dire, cette pr?tendue ?vidence me para?t rien moins qu’?vidente. C’est Jean Baudrillard qui ?crivait, dans un volume de ses Cool Memories, que le fait que l’on reconnaisse d?sormais un droit ? la vie ?tait bien la preuve que la vie avait ultimement perdu sa valeur d’?vidence. Selon Baudrillard, autrement dit, il y a une contradiction ? reconna?tre comme ? ?vident ? ce qui s’affirme sous la forme d’un ? droit ?. S’il y a n?cessit? d’affirmer un ? droit ?, et non pas simplement une contingence de langage - ce que les droits de l’homme, tout le monde le reconna?tra, ne sont pas -, c’est en effet qu’il y a bien quelque chose de probl?matique, quelque chose de tout sauf ?vident qui se d?finit comme enjeu de l’affirmation de ce droit. Affirmer un droit, c’est d’abord affirmer un probl?me, une situation probl?matique, dont le droit a pour vocation de garantir les d?bordements. C’est dire par exemple, lorsque l’on parle de droit ? la vie priv?e, que ce qu’on appelle vie priv?e s’av?re perp?tuellement menac?e d’attentats. C’est dire, en somme, qu’il n’y a pas de vie priv?e qui tienne en-dehors d’un droit qui la sous-tienne.

Rappeler cela peut sembler trivial. Mais comme toujours, les trivialit?s sont ici plus complexes que les plus complexes des arguties scolastiques. Je continue. Mettre en cause le statut d’?vidence qui est celui des droits de l’homme, et dire au contraire que s’il y a des droits de l’homme ceux-ci rel?vent plut?t du parfaitement in?vident, de ce qui contrevient syst?matiquement ? l’?vidence d’un fait, ou m?me d’un fait - comme la vie priv?e - qui n’existe que sous la guise d’une menace puissante, c’est en effet poser la question tr?s concr?te de savoir ce que nous faisons, nous juristes, lorsque nous nous penchons sur le corpus des textes r?put?s - r?put?s par nous ! - comme d?finissant le champ mat?riel des droits de l’homme, et que nous pr?tendons en lire les dispositions normales, applicables par principe ? tous. Le paradoxe, ici, est le suivant. Comme juristes, nous pr?tendons lire dans un ensemble de textes r?gionaux et internationaux les provisions qui ?noncent (qui performent) l’existence de droits dont la protection pratique doit ?tre assur?e. Ces droits sont dits ? de l’homme ?, et sont consid?r?s comme la plus noble conqu?te juridique de l’homme - ? tout le moins depuis que plus personne ne croit au contrat social. Or il est attendu de ces droits qu’ils apportent, sous la guise de l’?vidence, une solution directe aux difficult?s que rencontrent leurs objets. Ainsi, pour poursuivre avec le m?me exemple, prot?ger la vie priv?e, c’est prot?ger la vie des atteintes publiques en g?n?ral, c’est-?-dire ? la fois les atteintes du public et celle des pouvoirs publics, etc. De sorte que l’on peut avancer que les objets respectifs des droits de l’homme, donc, n’existent possiblement que pour autant que soit reconnue leur in?vidence. Autrement dit : ils n’existent que pour autant que les droits qui les reconnaissent les reconnaissent malgr? l’in?vidence, malgr? les probl?mes, malgr? les menaces. On dit : droit ? la vie priv?e, parce qu’on sait bien qu’il n’y a plus de vie priv?e. Et donc qu’il y a quelque chose ? faire pour, disons, la ? sauver ?, la ? sauvegarder ?, la vouer ? une protection dont on esp?re le ? salut ? - le salut pour la vie priv?e par exemple. Autrement dit encore : il n’y a pas d’objets des droits de l’homme tant que ces droits ne les ont pas constitu?s comme objets. C’est l’?ternelle magie du droit - encore une trivialit?.

Ce constructivisme, toutefois, ne serait pas un probl?me s’il ne s’?non?ait depuis un lieu. Quelle que soit la port?e que l’on reconnaisse aux droits de l’homme - et, pour ma part, la plus g?n?reuse que je serais amen? ? lui reconna?tre serait celui d’un r?gionalisme quasi mondial, mais d’un r?gionalisme tout de m?me : il n’y a pas d’universalisme des droits de l’homme, juridiquement et concr?tement, sans m?me parler de politiquement -, il est obligatoire d’admettre que ceux-ci sont formul?s depuis un ensemble de lieux - disons : un ensemble d’institutions - qui sont d’abord des lieux - ou des institutions - o? se d?cident les partages du monde, o? se d?cide l’ordre du monde, c’est-?-dire encore l’ordre des choses de ce monde, la fa?on dont les choses sont ou ne sont pas dans ce monde, etc. Ce qui, en clair, donne ceci : l? o? les droits de l’homme sont d?cid?s, l? sont aussi d?cid?s les probl?mes que les droits de l’homme rencontrent. C’est parce que nous avons rendu la vie priv?e probl?matique - mais aussi la libert? d’expression, la libert? de pens?e, etc. - que nous avons ?prouv? la n?cessit? de r?affirmer comme ?vidence sous la forme d’un langage des droits ce que nous avions rendu in?vident dans les faits. Autrement dit, le paradoxe local des droits de l’homme est le suivant : les droits de l’homme n’expriment rien d’autre que notre fantasme d’un monde perdu - fantasme qu’? d?faut de retrouver chez nous, nous pr?f?rons rechercher ? Cuba, au Liberia, en Cor?e du Nord, etc. Oui : les droits de l’homme, c’est notre Juridic Park ? nous.

Une telle affirmation peut sembler scandaleuse. Si on y regarde de plus pr?s, toutefois, il est possible de se rendre compte que le scandale - s’il doit y avoir scandale - se situe tout ? fait ailleurs. Plus pr?cis?ment, qu’il se situe dans la pr?tention ? vouloir oublier d’o? viennent les droits de l’homme et o? ils vont. Les droits de l’homme, c’est qui ? C’est nous. Et cela aussi, nous le savons depuis longtemps. Mais quelle partie de nous, ou quelle forme de nous - voil? la question int?ressante. Question ? laquelle je r?ponds : les droits de l’homme, c’est nous en tant que nous r?vons d’?mancipation ? partir d’un fantasme d’ordre. Ce qui est une autre fa?on de reformuler encore le paradoxe que j’essaie de pister ce soir devant vous. Il y a un ordre. Cet ordre est juridique. Cet ordre produit un langage des droits. Il produit aussi une probl?matisation des faits. Il autorise que soit tent? un salut des faits par les droits. Voyez ? C’est un cercle. C’est une boucle. On n’en sort pas : l’ordre dont les droits de l’homme est l’ultime cons?quence est ce qui cr?e le probl?me et la solution. Voil? pourquoi j’ai dit plus haut que toute l’ampleur que l’on pouvait reconna?tre aux droits de l’homme ?tait celui d’un r?gionalisme quasi-mondial : les droits de l’homme constituent la solution fantasm?e aux probl?mes qu’un certain ordre (disons : parlementaire) ? vocation mondiale s’est pos? ? lui-m?me. A commencer bien s?r par sa vocation mondiale.

Ce n’est alors que si on comprend ce paradoxe ou cette boucle, que l’on peut comprendre l’invocation qui constitue le titre de la pr?sentation que j’avais l’intention de vous faire ce soir. Ce n’est que parce qu’on ne sort pas du fantasme que je propose de dire ? adieu ? aux droits de l’homme. De les saluer et les vouer ? l’au-del?, ? Dieu, au salut, et de nous proposer de retourner ? notre petite popote juridique. Pourquoi ? Parce que, les plus rapides l’auront compris, il n’y a pas de droits de l’homme : il n’y a que des libert?s publiques au champ d’application plus ou moins large. Et c’est tout. Le fait que les droits de l’homme soient ind?racinables de la dynamique locale de bouclage qui pr?side ? leur ?laboration est la meilleure ?pitaphe qu’il soit possible d’inscrire au fronton de leur caveau ? l’?chelle du globe. Il n’y a que des libert?s publiques locales, des ?manations locales d’ordres locaux, applicables localement, violables localement, prot?geables localement. Il n’y a que des ordres locaux, des ordres singuliers, des ordres dont l’ordonnancement fait la part des probl?mes et des solutions, se trouve ses probl?mes et s’invente ses solutions - cr?e ses probl?mes de fait et ses solutions de droit. Et s’il y a quelque chose de plus que cela, quelque chose de plus que des probl?mes et une part de ses probl?mes, une part du d?partage local de ceux-ci, cela sort du droit, de ce droit-l?, cela ne le regarde plus - ou en tous cas pas davantage que, disons, la vie sexuelle des pygm?es australiens.

On ne sort jamais de l’ordre. On ne sort jamais du droit. C’est l? la trag?die de l’?mancipation - et c’est l? aussi la trag?die des droits de l’homme. On ne sort jamais d’un ordre et d’un droit - du droit de cet ordre. S’il y a quelque chose d’autre qui est possible, ce quelque chose ne peut forc?ment pas prendre le langage du droit. Il doit se constituer sa propre proc?dure d’?v?nement pour percer l’ordre et sans doute aussi le droit. Pour les vrais amis des ? droits de l’homme ?, cela doit ?tre l? la t?che premi?re. Celle de la pens?e de ce que Derrida appelait ? d?mocratie ? venir ?, c’est-?-dire en effet toujours, et perp?tuellement, et infiniment ? venir. Celle de la d?mocratie qui n’existe pas, et qui n’existera sans doute jamais. Celle de son d?sir, celle sans doute d’un fantasme ou d’une illusion. Mais nous savons tous que les illusions ont de l’avenir.

Merci.